Militant pour le retour de la fonction ignore
Rassurez vous, je ne prévois pas (pour l'instant ) de me débarrasser de mon animal de compagnie. Mais c'est une question que je me pose, si j'en ai envie est-ce que je peux tuer mon chien? Etant donné que c'est un objet j'en ai logiquement le droit, mais je doute que la réponse soit si simple, bref j'en appelle à votre science.
Furax
C'est un animal, non un objet, tu n'as pas le droit, SPA powered
Kebab & Sodo, that's the way
Tu peux même aller en prison pour ça. Et si, par exemple, il meurt de chaud, faute de soins, dans ta voiture, tu risques de graves emmerdes.
Les malheurs du sophisme ⛧
Comme disait coluche, si tu veux torturer un etre vivant sans trop d'emmerdes, ne prends pas un chien, fais des gamins.
« Je suis né d'un con, je mourrai comme un con » El Comandante Rebleauchón
Militant pour le retour de la fonction ignore
Quand je disais objet c'était en terme de droit, le chien est objet de droit et non sujet de droit.
Militant pour le retour de la fonction ignore
L'euthanasie est pourtant légale?
Elephant Man
Pratiquée par un vétérinaire.Dj! a écrit :L'euthanasie est pourtant légale?
"World goin' one way, people another" Poot
#1
Et toi si on a envie, on peut te tuer ? Hein connard ?
Militant pour le retour de la fonction ignore
Pas tant que je suis pas tétraplégique.
Militant pour le retour de la fonction ignore
Et est-ce que c'est moral de tuer son chien à coup de fusil?
Cuck Nourice ☣
Un vétérinaire peut-il tuer son propre chien ?Kuro a écrit :Pratiquée par un vétérinaire.Dj! a écrit :L'euthanasie est pourtant légale?
Dernière modification par DiDay le lun. oct. 15, 2007 6:32 pm, modifié 1 fois.
Bon appétit bien sûr ⛧
L'atteinte volontaire à la vie d'un animal est une contravention punie par la loi d'une peine d'amende. De même que les mauvais traitements sur un animal.
Cf. la partie règlementaire du code pénal
Cf. la partie règlementaire du code pénal
Article R655-1
Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe.
La récidive de la contravention prévue au présent article est réprimée conformément à l'article 132-11.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.
Si l'animal est donc juridiquement une chose(un bien meuble pour être précis), il ne permet cependant pas à son propriétaire "de jouir de sa chose de la manière la plus absolue" au sens de 544 Cciv. On rencontre ici la réserve posée par cet article in fineArticle R654-1
Hors le cas prévu par l'article 511-1, le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer volontairement des mauvais traitements envers un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une oeuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.
Article 544
La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.
"J’appartiens donc à la justice, dit l’abbé. Dès lors, que pourrais-je te vouloir ? La justice ne veut rien de toi. Elle te prend quand tu viens et te laisse quand tu t’en vas."
Internet Tough Guy
Il faut au préalable le déguiser en phoque :
même dépecées, c'est quand même toujours aussi mignon ces bestioles...
Avoid employing unlucky people - throw half the pile of CVs in the bin
Les malheurs du sophisme ⛧
On sent toute l'intelligence de seske dans son regard, meme apres la mort !
« Je suis né d'un con, je mourrai comme un con » El Comandante Rebleauchón
Intelligence du mâle
Avec le mauvais délire des pitbull en ce moment ont en ramasse pleins de chiens
le week end dernier dans un etang , j'ais eu l'horreur de recuperer deux american staff et un rotweiller , dont ont avais coupé les oreilles afin de ne pas lire le tatouage d'identification , ainsi que pour le Rot une patte sectionné et enterré elle plus profondément dans les bois car il y avais une attelle.
les chiens avais un sac poubelle scotché autour de la tête ainsi qu'une corde et un poid , ils sont mort noyé donc ......
avec l'attelle ont espere retrouver le proprietaire des chiens , j'ais déja porté plainte et j'éspere bien le croiser
Sinon cela peux couter trés trés cher de tuer son chien et tant mieux.
Tuer les vieux pas les Toutous
le week end dernier dans un etang , j'ais eu l'horreur de recuperer deux american staff et un rotweiller , dont ont avais coupé les oreilles afin de ne pas lire le tatouage d'identification , ainsi que pour le Rot une patte sectionné et enterré elle plus profondément dans les bois car il y avais une attelle.
les chiens avais un sac poubelle scotché autour de la tête ainsi qu'une corde et un poid , ils sont mort noyé donc ......
avec l'attelle ont espere retrouver le proprietaire des chiens , j'ais déja porté plainte et j'éspere bien le croiser
Sinon cela peux couter trés trés cher de tuer son chien et tant mieux.
Tuer les vieux pas les Toutous
!!!! Coin !!!!!
et Loire
Bon Dj! tu peux pu le buter, vas chez le véto. On a tes coordonnées si tu l'bute toi on te balance.
Vous lui trouvez pas un petit quelque chose à leur logo de défenseurs de phoques, là ?
Ouais, j'aime assez, je crois que ça m'a passé l'envie de porter des manteaux en peaux de phoques.
Les malheurs du sophisme ⛧
Terminator78 ... mais putain c'est lui qu'il faudrait abattre dans un bois ! Quel con ! (c'est ca le fils caché de seske ? Ca femme a deja posé son etron ?)
« Je suis né d'un con, je mourrai comme un con » El Comandante Rebleauchón
Militant pour le retour de la fonction ignore
C'est un pauvre gars je crois.
Militant pour le retour de la fonction ignore
Mais quand il s'agit de la souffrance d'un noir on dit rien rien HEIN??!
Monsieur Drummond
Si on pouvait tous les buter dans une foret tiens...
C'est pas moi!
Monsieur Drummond
non, mon homme est un chien.
ps: dans l'hypothèse surréaliste ou tu me lirais , je plaigole bien sur. bisoux a toute!
ps: dans l'hypothèse surréaliste ou tu me lirais , je plaigole bien sur. bisoux a toute!
C'est pas moi!