Voila une belle question, ô grand maitre des emmerdes.
Ce week-end pendant que j'étais tranquillement chez moi entrain de danser le cul à l'air sur des musiques endiablées quand on vient sonner à ma porte.
Qui osent nous déranger, moi et mes potes à cette heure si tardive?
Ben justement c'est les flics qui sont devant ma porte et qui désirent parler au locataire que je suis...
Tapage nocturne ma ptite dame, à 3h du mat... soit disant parce qu'ils ont sonné un bon moment devant ma porte, forcement ce monsieur et cette dame ne sont pas content.
Bref après m'avoir parlé de tout et de rien, ils m'ont clairement dit qu'ils allaient cherché dans la main courante s'il n'y avait pas de précédent et si c'était le cas j'aurai le droit à ma praline de 500 euroboules (480€ pour être précis).
Ma question est donc:
-Est-ce normal de payer autant pour un tapage nocturne?
-Pour l'instant c'est la première fois que j'ai eu cet incident, mais les beaux jours arrivant je vais certainement re-craquer... combien de temps cet incident va rester dans la main courante?
Amen.
Ici on file des bières, on se marre avec les keufs et on promet de baisser le son quand ils sortent tout bourré de la piaule.
(Véridique)
(Véridique)
Main courante: a vie (en tout cas long).
Pour la prune ça me parais chère, tu n'as pas du y aller de main morte
Pour la prune ça me parais chère, tu n'as pas du y aller de main morte
Open wide
c'est méchant quand même.mr_zlu a écrit :Oui Oui c'est le tarif.
Open wide
Au final je suspecte les flics de pas franchement avoir apprécie le déplacement et surtout ma faible capacité de réflexion, délit de sale gueule quoi...
Le truc qui me fait chier, c'est cette putain d'épée de Damoclès sur ma tête pour les beaux jours...une idée de la période de calme que je devrai observer?
Des gens m'ont annoncé 6mois...
Le truc qui me fait chier, c'est cette putain d'épée de Damoclès sur ma tête pour les beaux jours...une idée de la période de calme que je devrai observer?
Des gens m'ont annoncé 6mois...
Dernière modification par JuB le lun. févr. 25, 2008 10:33 am, modifié 1 fois.
Tu aurait pu amadouer un keuf en lui refilant un de tes cd de Lorie.
No pussy blues.
Ca me fait marrer quand je pense aux 15.000 teufs qu'on a fait. A chaque fois les keufs venaient pour le bruit.
Et je vous jure qu'on a jamais eu une seule prune.
Une fois c'était dantesque...30 dans un petit appart, 4 heures du mat, de la musique a fond. On est tous bourré, ca fume à tout va.
Les keufs viennent, bla bla tapage nocturne. On file des bières, ils restent et ca se termine a coup de bières dans le pif.
Ils repartent 30 minutes après tout bourrés et nous hilares.
(Avec de la ganja qui tournait et un boucan énorme)
Sinon quand on était étudiants, y'avait une baraque où on faisait nos fêtes de carabins tous les mardis et jeudis.
A chaque fois les keufs venaient. Et le manège était rodé...On filait des bières, on papotait. On payait la possibilité de foutre le dawa à coup de binouze.
Et un soir, la voiture des keufs en repartant s'est emplatrée un panneau tellement ils était plein.
Les keufs en Belgique c'est tout un concept qui m'a l'air différent du concept Francais
Et je vous jure qu'on a jamais eu une seule prune.
Une fois c'était dantesque...30 dans un petit appart, 4 heures du mat, de la musique a fond. On est tous bourré, ca fume à tout va.
Les keufs viennent, bla bla tapage nocturne. On file des bières, ils restent et ca se termine a coup de bières dans le pif.
Ils repartent 30 minutes après tout bourrés et nous hilares.
(Avec de la ganja qui tournait et un boucan énorme)
Sinon quand on était étudiants, y'avait une baraque où on faisait nos fêtes de carabins tous les mardis et jeudis.
A chaque fois les keufs venaient. Et le manège était rodé...On filait des bières, on papotait. On payait la possibilité de foutre le dawa à coup de binouze.
Et un soir, la voiture des keufs en repartant s'est emplatrée un panneau tellement ils était plein.
Les keufs en Belgique c'est tout un concept qui m'a l'air différent du concept Francais
Dernière modification par Kek le lun. févr. 25, 2008 10:49 am, modifié 1 fois.
Est-ce que les vôtres cartonnent les mômes en mini-motos ?
Mais en vrai je m'en fous complètement
Le seul risque en fait serait un coma éthylique lors d'un contrôle de papiers.TroyMcLure a écrit :Est-ce que les vôtres cartonnent les mômes en mini-motos ?
Ce qui me fait penser qu'il faut que j'aille récupérer ma CB chez les municipaux là. Seront-ils saouls à 13h ?
Mais en vrai je m'en fous complètement
Non grosso modo, ils ont poirotté effectivement un petit moment.
Un ami les a ouvert et est venu me parler, je me suis fouttu un truc sur le dos (ben oui je dansais vraiment en calebut).
Je suis donc arrivé devant ma porte avec un Tshirt (normal) moisi de tache de vinasse, ma petite amie sous le bras qui me drivait, j'étais au radar complet...
Bon après le fait que j'ai tuttoyé la flic (il parait) n'a pas du aider.
Un ami les a ouvert et est venu me parler, je me suis fouttu un truc sur le dos (ben oui je dansais vraiment en calebut).
Je suis donc arrivé devant ma porte avec un Tshirt (normal) moisi de tache de vinasse, ma petite amie sous le bras qui me drivait, j'étais au radar complet...
Bon après le fait que j'ai tuttoyé la flic (il parait) n'a pas du aider.
Si si, l'amende est proportionnelle au bruit, selon la formuledudul666 a écrit :Pour la prune ça me parais chère, tu n'as pas du y aller de main morte
(A x B x C) / D = M
A : nombre de décibels perçus par l'agent de police
B : temps d'attente devant la porte
C: température extérieure
D: propension du tapeur nocture à ne pas être trop chiant
M : montant de l'amende
Entre les connards qui voient Sarko comme le messie et ceux qui le voient comme le nouveau Hitler, je me dis qu'on est quand même dans un pays de cons. (Napalm)
Effectivement j'avais mon ensemble Logitech Z680 à fond aussi...
Mais normalement par expérience je limite la conversation avec les policiers à des phrases courtes et précises.
Faudrait pas qu'ils ne me comprennent pas...
Mais normalement par expérience je limite la conversation avec les policiers à des phrases courtes et précises.
Faudrait pas qu'ils ne me comprennent pas...
Pro-tip: Garder des bières au frais juste pour amadouer le flic. La dime flic.
Oui aussi loin que fourrer un mec bourré en pensant que c'était une meuf trop bonne.
Han, putain de mairie communiste, même les flics sont auvergnats et tournent au thé...Ce qui me fait penser qu'il faut que j'aille récupérer ma CB chez les municipaux là. Seront-ils saouls à 13h ?
Mais en vrai je m'en fous complètement
A ta décharge, j'avais mis une robe. Ca pouvait prêter à confusion.JuB a écrit :Oui aussi loin que fourrer un mec bourré en pensant que c'était une meuf trop bonne.
Moi je suis déjà aller jusqu'à devant un juge "pardon m'sieur, on le refera plus jamais", suite à de nombreuses et récurrentes plaintes/déplacements de flics.
Alors une amende, ouais, pour faire peur et que t'ais des remords la prochaine fois que le volume est fort, mais en pratique, c'est compliqué, je pense.
Alors une amende, ouais, pour faire peur et que t'ais des remords la prochaine fois que le volume est fort, mais en pratique, c'est compliqué, je pense.
Allez, allons-y dans ce thread en obsédé textuel.
Le Tapage nocturne est réprimé par l'article R623-2 du Code Pénal.
a) généralement c'est le PV qui constate le trouble à la tranquilité d'autrui
b) Pour qu'il y ait tapage nocturne quand les bruits ont lieu à l'intérieur des habitations, ils doivent être entendus du dehors.
Ma formulation, comme me le fait remarquer Sethdenod est peu claire. Il suffit que le bruit puisse être entendu en dehors de l'habitation.
c) Pour qu'il y ait tapage nocturne, la tranquilité de plus d'une personne doit être troublée
Merci à Sethdenod pour me faire remarquer que mon cerveau est du fromage blanc, en fait il suffit que la tranquilité d'une personne soit troublée.
Mais bon. "Amende prévue pour les contraventions de 3ème classe" Kesaco
Allons voir l'article L131-12 qui prévoit les peines contraventionnelles pour les personnes physiques(vu que je doute que tu sois un gesellshaft allemand, Jub).
Ca, c'est L131-13 qui nous répond.
Mais Mais Mais.
Faudrait pas oublier que ça, à ma connaissance, c'est la peine maximale que peut prononcer le tribunal de police.
Or si les policiers t'avaient foutu un PV, ça voulait dire qu'ils passaient par la procédure dite de l'"Amende forfaitaire".
En matière de contravention, en effet, on pratique cette procédure simplifiée, qui consiste à dresser PV (pour établir une preuve de l'infraction, amuse-toi à la contester ensuite), et à te dire "Payez, et les poursuites seront éteintes" (en gros, on ne te trainera pas devant le tribunal de police).
Cette procédure de l'amende forfaitaire, elle est prévue à l'article 529 du Code de procédure pénale.
Le tapage nocturne ne peut donc être l'objet d'une procédure d'amende forfaitaire.
Donc si tu te prends un PV pour tapage nocturne, tu vas devant un tribunal de police, où tu risques une amende maximale de 450 euros.
Ma conclusion est donc que: les flics ont voulu te foutre la frousse.
Même si ils avaient fait un PV, tu ne te prenais pas une prune de 480 euros.
Tu allais devant un juge, devant qui tu pouvais t'expliquer, qui pouvait, au maximum, te mettre 450 euros d'amende.
Sauf erreur de ma part, hein, parce qu'on est un lundi et que j'ai jamais pu encaisser les lundis.
Le Tapage nocturne est réprimé par l'article R623-2 du Code Pénal.
Si on jette un oeil à la jurisprudence en vigueur, on constate queArticle R623-2
Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.
Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.
Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.
a) généralement c'est le PV qui constate le trouble à la tranquilité d'autrui
Ma formulation, comme me le fait remarquer Sethdenod est peu claire. Il suffit que le bruit puisse être entendu en dehors de l'habitation.
Merci à Sethdenod pour me faire remarquer que mon cerveau est du fromage blanc, en fait il suffit que la tranquilité d'une personne soit troublée.
Mais bon. "Amende prévue pour les contraventions de 3ème classe" Kesaco
Allons voir l'article L131-12 qui prévoit les peines contraventionnelles pour les personnes physiques(vu que je doute que tu sois un gesellshaft allemand, Jub).
Certes, certes, l'amende, mais de quel montant?Article 131-12
Les peines contraventionnelles encourues par les personnes physiques sont ;
1° L'amende ;
Ca, c'est L131-13 qui nous répond.
On a donc un maximum de 450 euros.Article 131-13
Constituent des contraventions les infractions que la loi punit d'une amende n'excédant pas 3 000 euros.
Le montant de l'amende est le suivant :
1° 38 euros au plus pour les contraventions de la 1re classe ;
2° 150 euros au plus pour les contraventions de la 2e classe ;
3° 450 euros au plus pour les contraventions de la 3e classe ;
4° 750 euros au plus pour les contraventions de la 4e classe ;
5° 1 500 euros au plus pour les contraventions de la 5e classe, montant qui peut être porté à 3 000 euros en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit, hors les cas où la loi prévoit que la récidive de la contravention constitue un délit.
Mais Mais Mais.
Faudrait pas oublier que ça, à ma connaissance, c'est la peine maximale que peut prononcer le tribunal de police.
Or si les policiers t'avaient foutu un PV, ça voulait dire qu'ils passaient par la procédure dite de l'"Amende forfaitaire".
En matière de contravention, en effet, on pratique cette procédure simplifiée, qui consiste à dresser PV (pour établir une preuve de l'infraction, amuse-toi à la contester ensuite), et à te dire "Payez, et les poursuites seront éteintes" (en gros, on ne te trainera pas devant le tribunal de police).
Cette procédure de l'amende forfaitaire, elle est prévue à l'article 529 du Code de procédure pénale.
Hélas, la liste fixée par décret en conseil d'Etat, et que je vous épargne (pour les fous furieux c'est l'article R48-1), ne comprend pas le tapage nocturne.Article 529
Pour les contraventions des quatre premières classes dont la liste est fixée par décret en Conseil d'Etat l'action publique est éteinte par le paiement d'une amende forfaitaire qui est exclusive de l'application des règles de la récidive.
Toutefois, la procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable si plusieurs infractions, dont l'une au moins ne peut donner lieu à une amende forfaitaire, ont été constatées simultanément.
Le tapage nocturne ne peut donc être l'objet d'une procédure d'amende forfaitaire.
Donc si tu te prends un PV pour tapage nocturne, tu vas devant un tribunal de police, où tu risques une amende maximale de 450 euros.
Ma conclusion est donc que: les flics ont voulu te foutre la frousse.
Même si ils avaient fait un PV, tu ne te prenais pas une prune de 480 euros.
Tu allais devant un juge, devant qui tu pouvais t'expliquer, qui pouvait, au maximum, te mettre 450 euros d'amende.
Sauf erreur de ma part, hein, parce qu'on est un lundi et que j'ai jamais pu encaisser les lundis.
Dernière modification par thedarkdreamer le lun. févr. 25, 2008 3:11 pm, modifié 1 fois.
"J’appartiens donc à la justice, dit l’abbé. Dès lors, que pourrais-je te vouloir ? La justice ne veut rien de toi. Elle te prend quand tu viens et te laisse quand tu t’en vas."
Merci beaucoup thedarkdreamer!
Au final ce qui me fait chier c'est que mes connards de voisins, ils seraient venus me le dire, ça aurait été plus simple et puis c'est tout.
Par contre maintenant que sais ça...que dois je faire s'ils reviennent avec leur PV?
Je leur dit d'aller se torcher le cul avec et que je passerai au tribunal ou je dois prendre la praline et négocier ensuite (ce qui ne semble pas faisable selon toi).
Car je me vois mal claquer la porte au nez d'un agent insermenté.
Ha sinon j'ai fait ta recette de nutella maison avec les autres mais j'ai completement oublié de prendre des photos pendant.... à la limite je posterai une photo du résultat avec quelques commentaires.
Et encore merci, au final il faudrait faire une section juridique couplée à la cuisine.
Au final ce qui me fait chier c'est que mes connards de voisins, ils seraient venus me le dire, ça aurait été plus simple et puis c'est tout.
Par contre maintenant que sais ça...que dois je faire s'ils reviennent avec leur PV?
Je leur dit d'aller se torcher le cul avec et que je passerai au tribunal ou je dois prendre la praline et négocier ensuite (ce qui ne semble pas faisable selon toi).
Car je me vois mal claquer la porte au nez d'un agent insermenté.
Ha sinon j'ai fait ta recette de nutella maison avec les autres mais j'ai completement oublié de prendre des photos pendant.... à la limite je posterai une photo du résultat avec quelques commentaires.
Et encore merci, au final il faudrait faire une section juridique couplée à la cuisine.
Viol un enfant, tu auras moins d'emmerde.
« Je suis né d'un con, je mourrai comme un con » El Comandante Rebleauchón
Ouais mais là ca commence à couter cher en bières pour éviter les keufs :/reblochon a écrit :Viol un enfant, tu auras moins d'emmerde.
Ah bon ? On passe devant le juge quand il y a jugement au tribunal de police ? Moi, la dernière fois, j'ai même pas été convoqué, pas pu m'expliquer :/