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Sujet : Police vs RedHotCar ?

Johan est un ami qui était d’enterrement de vie de garçon le week-end dernier et accessoirement le futur témoin du marier.

Johan a rejoint Mehdi et Romain en bas de chez Christophe avant de partir tous ensemble en voiture.
En attendant de prendre la route avec Christophe ils discutèrent tranquillement à coté de la voiture. Un groupe de cinq personnes passent une première fois en les observant d’un air menaçant, 15 min plus tard le même groupe repasse, surpris de les voir encore la cette fois ils sortent de jolis brassards orange/rouge fluo flagué d'un beau « police », un goût raffiné qui charme toujours les invités.

Romain et Mehdi sont des jeunes drogués qui avaient secrètement cachés dans la voiture :
-    Deux bonne dizaine de grammes de résine de cannabis
-    un pot de cassoulet familial contenant une quinzaine de gramme de marijuana.

Après leur avoir demandé leurs papiers, les avoir séparés, verifié leur identités par phone (??) les gentils BACheliers commencèrent à fouiller la voiture et trouvent les produits illicites précédemment cités. (on est d’accord complètement con de rester autour de la bagnole chargée à bloc)

Questions :
La bac / police a t elle le droit de fouiller la voiture ? Sans demander au propriétaire ?
En tant que citoyen en règle lors du contrôle d’identité peut-on s’opposer au viole de sa voiture ?

Fin de l’histoire : perquisition chez les 2 gugus, chez l’un 30g  chez l’autre… un placard agricole de jardinage, 48h de garde a vue et des suites qui sentent bon le casier. La marriée ne veut plus entendre parler des 4 oldfriendbastards du marie et encore moins les voir à son wedding

am'andonné
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Re : Police vs RedHotCar ?

T'es lequel ?

Mais en vrai je m'en fous complètement

3 Réponse de Cyp

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Re : Police vs RedHotCar ?

Une perqui pour 35g ? j'aurais jamais pensé que c'était possible.

il faut calabriser les esprits

4 Réponse de thedarkdreamer Dernière modification par thedarkdreamer (12-06-2008 10:24:03)

Re : Police vs RedHotCar ?

Les possibilités de fouilles de véhicule ont été pas mal élargies depuis 2001.

Article 78-2-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2006-64 du 23 janvier 2006 - art. 11 JORF 24 janvier 2006

Sur réquisitions écrites du procureur de la République aux fins de recherche et de poursuite des actes de terrorisme visés par les articles 421-1 à 421-6 du code pénal, des infractions en matière d'armes et d'explosifs visées par les articles L. 2339-8, L. 2339-9 et L. 2353-4 du code de la défense, des infractions de vol visées par les articles 311-3 à 311-11 du code pénal, de recel visées par les articles 321-1 et 321-2 du même code ou des faits de trafic de stupéfiants visés par les articles 222-34 à 222-38 dudit code, les officiers de police judiciaire, assistés, le cas échéant, des agents de police judiciaire et des agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux 1°, 1° bis et 1° ter de l'article 21 peuvent, dans les lieux et pour la période de temps que ce magistrat détermine et qui ne peut excéder vingt-quatre heures, renouvelables sur décision expresse et motivée selon la même procédure, procéder non seulement aux contrôles d'identité prévus au sixième alinéa de l'article 78-2 mais aussi à la visite des véhicules circulant, arrêtés ou stationnant sur la voie publique ou dans des lieux accessibles au public.

Pour l'application des dispositions du présent article, les véhicules en circulation ne peuvent être immobilisés que le temps strictement nécessaire au déroulement de la visite qui doit avoir lieu en présence du conducteur. Lorsqu'elle porte sur un véhicule à l'arrêt ou en stationnement, la visite se déroule en présence du conducteur ou du propriétaire du véhicule ou, à défaut, d'une personne requise à cet effet par l'officier ou l'agent de police judiciaire et qui ne relève pas de son autorité administrative. La présence d'une personne extérieure n'est toutefois pas requise si la visite comporte des risques graves pour la sécurité des personnes et des biens.

En cas de découverte d'une infraction ou si le conducteur ou le propriétaire du véhicule le demande ainsi que dans le cas où la visite se déroule en leur absence, il est établi un procès-verbal mentionnant le lieu et les dates et heures du début et de la fin de ces opérations. Un exemplaire en est remis à l'intéressé et un autre est transmis sans délai au procureur de la République.

Toutefois, la visite des véhicules spécialement aménagés à usage d'habitation et effectivement utilisés comme résidence ne peut être faite que conformément aux dispositions relatives aux perquisitions et visites domiciliaires.

Le fait que ces opérations révèlent des infractions autres que celles visées dans les réquisitions du procureur de la République ne constitue pas une cause de nullité des procédures incidentes.

Article 78-2-3 En savoir plus sur cet article...
Créé par Loi n°2003-239 du 18 mars 2003 - art. 12 JORF 19 mars 2003

Les officiers de police judiciaire, assistés, le cas échéant, des agents de police judiciaire et des agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux 1°, 1° bis et 1° ter de l'article 21, peuvent procéder à la visite des véhicules circulant ou arrêtés sur la voie publique ou dans des lieux accessibles au public lorsqu'il existe à l'égard du conducteur ou d'un passager une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis, comme auteur ou comme complice, un crime ou un délit flagrant ; ces dispositions s'appliquent également à la tentative.

Les dispositions des deuxième, troisième et quatrième alinéas de l'article 78-2-2 sont applicables aux dispositions du présent article.

(C'est moi qui grasse)

C'est donc possible

1) sur réquisitions écrites du procureur de la république

2) en présence de "raisons plausibles de soupçonner" l'existence d'un délit flagrant.

Dans l'absolu, c'est donc possible.

"J’appartiens donc à la justice, dit l’abbé. Dès lors, que pourrais-je te vouloir ? La justice ne veut rien de toi. Elle te prend quand tu viens et te laisse quand tu t’en vas."

5 Réponse de DiDay

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Re : Police vs RedHotCar ?

2) en présence de "raisons plausibles de soupçonner" l'existence d'un délit flagrant.

Est-ce que s'appeler "Mehdi" est une raison plausible de soupçon ?

Il avait qu'a s'appeler David ou Simon, avec des prénoms pas trop orientaux mais orientés tout de même, il aurait pu éviter tout ça.

Re : Police vs RedHotCar ?

c'est la faute aux parents comme le petit qui s'appelle islam

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Re : Police vs RedHotCar ?

Vu de mes yeux vu, une perquis hardcore pour 12G de teushi dans la poche + 1H de planque avec la BAC à l'endroit où il y aurait le soit-disant dealer du 12G (qui bien sur n'existe pas) + Un macdrive en Xsara immatriculée 78 + 24H de GAV.

POUR 12G DE SHIT

C'était en 2003.

8 Réponse de thedarkdreamer Dernière modification par thedarkdreamer (12-06-2008 10:52:56)

Re : Police vs RedHotCar ?

C'est pour ça que la seule vraie réponse est dans les PV.

Je peux dire: "c'est possible" ou "c'est illégal", mais pour donner une solution précise, on ne peut pas raisonner sur du sable, faut avoir les pièces, et en l'occurrence la procédure, sous les yeux.

Dans les PV dressés, on verrait si la BAC a agi sur réquisition du procureur, ou si c'était sur la base d'un soupçon.

"J’appartiens donc à la justice, dit l’abbé. Dès lors, que pourrais-je te vouloir ? La justice ne veut rien de toi. Elle te prend quand tu viens et te laisse quand tu t’en vas."

9 Réponse de !3ad

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Re : Police vs RedHotCar ?

TroyMcLure a écrit:

T'es lequel ?

J'y étais pas, sinon PPDFerrari aurait présenté : 5 képis morts sur le coup suite à un refus de présentation de mandat pour fouille de vehicule en règle.

am'andonné

10 Réponse de !3ad

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Re : Police vs RedHotCar ?

thedarkdreamer a écrit:

[...]
C'est donc possible

1) sur réquisitions écrites du procureur de la république

2) en présence de "raisons plausibles de soupçonner" l'existence d'un délit flagrant.

Dans l'absolu, c'est donc possible.

Donc en cas de contrôle d'identité en règle et absolument rien à ce reprocher, nous citoyens pecors, avons le droit de refuser une fouille de vehicule ?

am'andonné

11 Réponse de Kane Dernière modification par Kane (12-06-2008 11:06:01)

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Re : Police vs RedHotCar ?

!3ad a écrit:
thedarkdreamer a écrit:

[...]
2) en présence de "raisons plausibles de soupçonner" l'existence d'un délit flagrant.

Donc en cas de contrôle d'identité en règle et absolument rien à ce reprocher, nous citoyens pecors, avons le droit de refuser une fouille de vehicule ?

Oui mais si tu refuses la fouille, il peuvent alors avoir des "raisons plausibles de soupçonner" que tu leur caches quelque chose.

Et fouiller ton véhicule. J'ai bien compris?

12 Réponse de !3ad

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Re : Police vs RedHotCar ?

pfff j'imagine que si on leur sort " vous avez un mandat ? non ? alors je refuse la fouille de mon véhicule messieurs " eux ont le droit d'être encore plus con et de t'immobiliser le temps d'avoir une commission rogatoire auprès de grisom...

am'andonné

13 Réponse de thedarkdreamer Dernière modification par thedarkdreamer (12-06-2008 11:17:51)

Re : Police vs RedHotCar ?

!3ad a écrit:
thedarkdreamer a écrit:

[...]
C'est donc possible

1) sur réquisitions écrites du procureur de la république

2) en présence de "raisons plausibles de soupçonner" l'existence d'un délit flagrant.

Dans l'absolu, c'est donc possible.

Donc en cas de contrôle d'identité en règle et absolument rien à ce reprocher, nous citoyens pecors, avons le droit de refuser une fouille de vehicule ?

Où ai-je dit qu'il fallait en quoi que ce soit consentir à une telle fouille, ou que le refus avait la moindre influence?

Les textes que j'ai présenté me semblent montrer au contraire que le fait d'avoir ou non l'accord du propriétaire/conducteur du véhicule n'a aucune importance.

De même que le fait que le contrôle d'identité trouve la personne contrôlée en règle n'est pas non plus un critère légal.

Simplement, on rentre dans un des cas prévus par la loi ou pas.

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Re : Police vs RedHotCar ?

Si tu refuses la fouille de ton véhicule, tu peux aussi passer 4 heures au commissariat pour contrôle d'identité, et le procureur donner l'autorisation pendant ce temps.

15 Réponse de !3ad

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Re : Police vs RedHotCar ?

On est d'accord TDD, ca me rend juste fou que concretement, ils font ce qu'ils veulent...

am'andonné

16 Réponse de thedarkdreamer Dernière modification par thedarkdreamer (12-06-2008 11:21:48)

Re : Police vs RedHotCar ?

Sauf que si la fouille ne rentre pas dans les hypothèses prévues par la loi, l'mange merde d'avocat la fait annuler pour vice de procédure (quand je dis que la procédure protège tous les citoyens...) et du coup les policiers ont bossé pour rien, ce qu'en général ils n'aiment pas.

Du coup, ils essaient d'éviter, en général.

Mais c'est vrai que c'est l'éternelle question du "qui gardera les gardiens?"

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17 Réponse de thedarkdreamer Dernière modification par thedarkdreamer (12-06-2008 11:46:38)

Re : Police vs RedHotCar ?

Ah, et sinon, je comprends que ça choque que la police puisse aller fouiller les véhicules comme ça, de citoyens en règle lors de leur contrôle d'identité, mais faut se rappeler que les seuls à protester contre ces évolutions ultra récentes de la loi (tout ça a moins de 10 ans) se sont fait traiter à loisir de "droit de l'hommistes", de juristes coupés des réalités, d'amis des criminels, de crevures d'mange merde d'avocat, et que ça a été un discours applaudi, électoralement très payant.

Personne ne nous a écouté quand on a dit et répété que la procédure protégeait tous les citoyens, et pas seulement les délinquants et les criminels, parce qu'elle borne l'action de la police et de la justice à l'encontre de tous les citoyens, précisément.

Alors maintenant, faut pas venir pleurer. Un grand groupe de hip-hop, les MC Warriors, a dit un jour "Tu l'as voulu, tu l'as eu"

"J’appartiens donc à la justice, dit l’abbé. Dès lors, que pourrais-je te vouloir ? La justice ne veut rien de toi. Elle te prend quand tu viens et te laisse quand tu t’en vas."

18 Réponse de Vak

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Re : Police vs RedHotCar ?

thedarkdreamer a écrit:

Sauf que si la fouille ne rentre pas dans les hypothèses prévues par la loi, l'mange merde d'avocat la fait annuler pour vice de procédure (quand je dis que la procédure protège tous les citoyens...) et du coup les policiers ont bossé pour rien, ce qu'en général ils n'aiment pas.

Du coup, ils essaient d'éviter, en général.

Mais c'est vrai que c'est l'éternelle question du "qui gardera les gardiens?"

Mais si ça se passe comme ça :

-bonjour monsieur on vient fouiller ta caisse, mais on a pas de mandat
-Ha bah je veux pas
-alors on a de sérieux soupçons que vous transportez des amtières illicites dans votre voiture alors on la fouille quand même dans le cul lulu.
-BAWWWWW ;_;

c'est pas du tout un vice de procédure non ?
(pour une fois qu'on a un thread super intéressant)

I take a look at my enormous penis
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19 Réponse de DiDay

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Re : Police vs RedHotCar ?

- Bonjour monsieur on vient fouiller votre véhicule parce que vous m'avez l'air relativement étranger.

- Bien entendu monsieur l'agent, je vous comprends parfaitement. Seulement, bien que ce véhicule soit le mien je suis actuellement en attente de mon ami Français de souche à qui j'ai prêté les clés. De fait je me vois dans l'incapacité de vous ouvrir et j'en suis fort marri.


Moralité : quand vous êtes pas dedans, fermez les portes et planquez les clefs.

20 Réponse de Norela

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Re : Police vs RedHotCar ?

_Entendu! Nous allons donc procéder à l'ouverture forcée de votre voiture. Avez-vous quelque chose contre ?

21 Réponse de stuffed spectrum Dernière modification par stuffed spectrum (12-06-2008 12:57:12)

Re : Police vs RedHotCar ?

pas très grave, les prisons étant saturées, tes potes ne risquent rien.
Si leur casier est propre, ils seront convoqués pour un "rappel à la loi" ou l'on leur expliquera
que la drogue c'est mal tavu toussa.

En attendant la convocation, et pour bien faire, tes potes auront pris rendez vous avec un toxicologue
histoire de montrer au juge le jour de la convocation qu'ils sont addict et qu'ils veulent arrêter.

Et la drogue ça se planque à l'extérieur du véhicule et de la maison, vu qu'on ne fouille jamais là.
(faire travailler son imagination)

LES CONTROLES D’IDENTITE DE POLICE GENERALE
L’article 78-1 du Code de procédure pénale précise, à titre liminaire, que toute personne se trouvant sur le territoire français doit accepter de se prêter à un contrôle d’identité.

Les conditions dans lesquelles les contrôles d’identité peuvent intervenir sont toutefois réglementées par le Code de procédure pénale (articles 78-1 et suivants).

LES CONTROLES DE POLICE JUDICIAIRE

Le contrôle d’identité peut avoir lieu à l’encontre de toute personne à l’encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner :

soit qu’elle a commis ou tenté de commettre une infraction
soit qu’elle se prépare à commettre un crime ou un délit (*)
soit qu’elle est susceptible de fournir des renseignements utiles à une enquête en cours
soit qu’elle fait l’objet de recherches

(*) une tête d'auvergnat devrait suffire
"C'est souvent avec une femme idiote qu'on vit en bonne intelligence."
Albert Willemetz

Re : Police vs RedHotCar ?

Les mandats, c'est pas que dans les série policière américaine ?

Moi monsieur j'ai fait la colo, Dakar, Conakry, Bamako. Moi monsieur, j'ai eu la belle vie, Au temps béni des colonies. Les guerriers m'appelaient Grand Chef  Au temps glorieux de l'A.O.F.  J'avais des ficelles au képi, Au temps béni des colonies.
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Re : Police vs RedHotCar ?

Ouaip enfin le mec qui s'est fait tapper ses lampes pendant la perquise il doit pas mal pleurer quand même.

Mais en vrai je m'en fous complètement

24 Réponse de !3ad

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Re : Police vs RedHotCar ?

TroyMcLure a écrit:

Ouaip enfin le mec qui s'est fait tapper ses lampes pendant la perquise il doit pas mal pleurer quand même.

surtout que c'était le colloc... le jardinier qui prend 0 risque en plus....

am'andonné

25 Réponse de Binouze

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Re : Police vs RedHotCar ?

Combien de pieds perquiz au fait ? Y avait le resultat d'une recolte aussi ?
C'est clair que y aura rien de grave, mais c'est juste gavant d'avoir à prouver qu'on est clean pendant un certain nombre de mois.