Sujet : Droits d'auteur
En gros, je participe à un concours de nouvelles. Donc j'expédie ma nouvelle, il y a 10 jours de ça, en ayant bien connaissance du réglement. Lequel précise, à un endroit donné :
"La participation au présent concours implique de la part des auteurs, l'abandon des droits relatifs à la publication et à la diffusion (sous quelle que forme que ce soit) de leur Nouvelle par l'association" et "La participation au concours vaut acceptation du règlement."
Vendredi, je reçois un courrier de l'organisme organisateur du concours, qui me demande de remplir un imprimé intitulé "renonciation aux droits d'auteur". Cet imprimé me demande nom, prénom, etc., puis je dois compléter :
"Je soussigné(e), Mlle/Mme/M. machin,
Déclare accepter le règlement du Concours de Nouvelles "Écrire sous les Halles" et certifie que mon récit n'a jamais été sélectionné par un ou des concours passés, ni déposé et en attente chez un éditeur".
Sur ce même imprimé, je dois finalement précéder ma signature de :
"Renonciation aux droits d'auteur"
Je ne crois pas être un auteur fantastique, ni que ma nouvelle soit un trésor de la littérature. Cependant, je m'interroge sur les possibilités que ce document donne aux organisateurs du concours. À savoir :
- est-ce qu'ils disposeront uniquement, comme le dit le réglement, d'un droit de publication et de diffusion de ma nouvelle sur les supports qu'ils souhaitent ? (et de là, avec ou sans mon consentement ?)
- est-ce que la "renonciation aux droits d'auteur" leur donne le droit de prétendre à une propriété totale de la nouvelle, m'envoyant du même coup me faire foutre, moi l'auteur ?
- ou bien est-ce une simple protection de leur part contre tout connard qui, voyant sa nouvelle publié dans le bulletin municipale de je-ne-sais-quelle-ville (publication de la "meilleure Nouvelle toutes catégories" dont les organisateurs font mention dans le règlement), déciderait de les attaquer en justice pour violation de la propriété intellectuelle (ou autre) ?
Loin de moi l'idée de refuser la diffusion gracieuse de ma nouvelle (sans que je touche quoi que ce soit, c'est entendu), ce qui somme toute serait complétement stupide de ma part. Je m'interroge toutefois sur la volonté des orga : même si ce n'est pas un chef-d'oeuvre, ma nouvelle reste ma nouvelle, et ça me ferait chier de la voir revendiquée par un pourri autre que l'auteur sans prétention que je suis.
Mes interrogations se tournent donc vers les juristes présents dans l'assistance (je sais qu'il y en a, là-bas, au fond) et vers toute personne susceptible de connaître un minimum le sujet, ou qui ferait preuve de plus de bon sens que moi.
N.B. : J'ai déjà consulté le site copyrightfrance (qui pourrait bien m'attaquer en justice pour diffusion incongrue de son nom de domaine), sans obtenir de réponse claire.
Je ne dispose que des éléments cités ici.
